Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 21 août 2026 · Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Les mentions surlignées en jaune sont des emplacements à remplir avec vos informations réelles. Elles sont obligatoires : un site marchand sans mentions légales exactes expose à une amende pouvant atteindre 75 000 € pour une personne morale.
Supprimez ce bloc une fois le document complété (il commence par <div class="todo"> dans le fichier).
1. Éditeur du site
Votre SIRET, votre numéro RCS et votre numéro de TVA figurent sur votre avis de situation INSEE et sur votre extrait Kbis. Si vous n'êtes pas assujetti à la TVA, remplacez la ligne par « Non assujetti à la TVA, article 293 B du CGI ».
2. Activité
Vente de fruits et légumes issus de l'agriculture biologique, sous forme de paniers hebdomadaires et à l'unité, avec retrait aux Halles de Nîmes ou livraison à domicile dans un rayon de 12 kilomètres autour de Nîmes.
Les produits sont certifiés Agriculture Biologique et contrôlés par nom de l'organisme certificateur — par exemple Ecocert, Certipaq, Bureau Veritas, organisme agréé par l'INAO sous le numéro FR-BIO-XX.
3. Hébergement
Ce site est hébergé par nom de l'hébergeur.
Si vous utilisez Netlify, indiquez : Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Si vous choisissez o2switch : SAS o2switch, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France, téléphone 04 44 44 60 40.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site — textes, photographies, mise en page, identité visuelle — est la propriété de Duplissy & Fils, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les photographies de famille et de l'exploitation sont publiées avec l'accord des personnes représentées.
5. Données personnelles
Ce que nous collectons
Nous ne collectons que ce que vous nous transmettez volontairement :
- votre adresse e-mail, lors d'une inscription à la liste d'attente ou à la lettre d'information ;
- le détail de votre commande ou pré-réservation, lorsque vous en validez une ;
- votre adresse postale et votre téléphone, uniquement si vous optez pour la livraison à domicile.
Ce site ne dépose aucun cookie, n'utilise aucun traceur publicitaire et ne mesure pas votre audience. Aucune bannière de consentement n'est donc nécessaire.
Pourquoi et pour combien de temps
Ces données servent exclusivement à préparer et livrer vos commandes, et à vous informer de l'ouverture du service. Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni louées à des tiers. Les adresses e-mail sont conservées jusqu'à votre désinscription ; les données de commande sont conservées trois ans après le dernier achat, puis dix ans pour les seules pièces comptables, comme l'exige le code de commerce.
Qui y a accès
Seuls les responsables de Duplissy & Fils. Deux prestataires techniques peuvent héberger ces données pour notre compte : notre hébergeur, et notre prestataire de paiement si vous réglez par carte. Ce dernier est seul destinataire de vos données bancaires : aucune donnée de carte n'est saisie ni conservée sur ce site.
Vos droits
Conformément au règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour l'exercer, écrivez à cagettenimoisebio@gmail.com : nous répondons sous un mois.
Si notre réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez saisir la CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, ou déposer une plainte sur cnil.fr.
6. Accessibilité
Ce site a été conçu pour rester lisible au clavier et compatible avec les lecteurs d'écran. Si vous rencontrez une difficulté d'accès à une information, signalez-le nous : nous corrigerons.
7. Crédits
Conception et développement du site : votre nom ou celui du prestataire. Photographies : archives familiales Duplissy.